Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Circulaire - Régime des vacances et congés - Année scolaire 1993-1994 [CPMS]
Circulaire - Organisation de l'année scolaire 1992-1993
Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1990-1991 [CPMS]
Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1988-1989 [CPMS]
Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1985-1986 [CPMS]
Circulaire - Grèves dans les établissements d'enseignement, les centres psycho-médico-sociaux et les offices d'orientation scolaire et professionnelle