Circulaires

Circulaire 4929 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné - Année scolaire 2014-2015 [Réseaux : OS - LS - Niveau : SUP ART]

Circulaire 4926 - Organisation des formations macro obligatoires pour les professeurs des cours philosophiques

Circulaire ARES n°2014-001 - Universités - Montants des droits d'inscription des étudiants non finançables (2014-2015)

Circulaire 4925 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 - Directives pour l'année scolaire 2014-2015 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4492 du 25 juillet 2013]

Circulaire 4924 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 - ERRATUM à la circulaire n° 4905 du 26/06/2014 (Réseau : LC)

Circulaire 4922 - Humanités artistiques (articles 23 et 23bis du décret du 2 juin 1998 organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française) - Grilles horaires (Année scolaire 2014-2015)

Circulaire 4923 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2014-2015

Circulaire 4921 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge la circulaire n° 4461 du 18/06/2013]

Circulaire 4914 - Recrutement de trois chargé(e)s de mission, facilitateurs et coordonnateur-facilitateur, affecté(e)s à la Direction générale de l'Enseignement obligatoire

Circulaire 4915 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4527 du 02/09/2013]

Circulaire 4917 - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4459 du 17/09/2013]

Circulaire 4918 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire actualise la circulaire n° 4484 du 08/07/2013 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 27/07/1977 portant sur le registre matricule d'inscription et sur le registre de fréquentation (à l'exception des modèles de registre)]

Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]

Circulaire 4903 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2014-2015 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4796 du 07/04/2014]

Circulaire 4904 - Encodage des déclarations d'accident du travail des membres des personnels administratifs et ouvriers dans Publiato

Circulaire 4905 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 (Réseau : LC)

Circulaire 4906 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015

Circulaire 4908 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Personnels enseignant et assimilés (hors enseignement supérieur) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4279 du 29/01/2013]

Circulaire 4909 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées des membres du personnel technique des Centres psycho-médico-sociaux de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4351 du 13/03/2013]

Circulaire 4910 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement supérieur non universitaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles