- Circulaire 4925 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 - Directives pour l'année scolaire 2014-2015 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4492 du 25 juillet 2013]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
39985
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Date d'édition
N° imprimerie
4925
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2014 au 31/08/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - F. AERTS-BANCKEN
Personne(s) de contact
M. MAGERAT (02/690 84 51) - Eleonore MATHIEU (84 54) - P. COENEN (82 49)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ORD PE
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
40367 [19/12/2014]
Circulaire 5097 - Évaluation et vérification de la mise en œuvre des dispositions régissant la taille des classes à l'intention du Gouvernement - Articles 23bis §7 et 23 ter du Décret du 29 juillet 1992, portant organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire 4925 du 07/07/2014 - t.1 - Dépassement(s) et/ou dérogation(s) - Classes des 2e et 3e degrés - Années scolaires 2013-2014 & 2014-2015
Est abrogé par
40343 [23/07/2015]
Circulaire 5352 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2015-2016 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2015-2016 [Abroge la circulaire 4925 du 07/07/2014]
Modifie
38732 [25/07/2013]
Circulaire 4492 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2013-2014 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4140 du 13 septembre 2012]
Abroge

-

Textes de référence
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
30998 [30/06/2006]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
39896 [05/12/2013]
Décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3 et de forme 4
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Sanction des études - Titres délivrés (SEC ORD)
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