Circulaires

Circulaire 7291 - Information sur les modifications apportées au décret du 2 juin 1998 organisant l'ESAHR et à l'arrêté du 6 juillet 1998 relatif à l'organisation des cours et aux conditions d'admission et de régularité des élèves dans l'ESAHR en vigueur à partir du 1er septembre 2019 - Modification de la circulaire en date du 28/10/2019
[Cette circulaire complète la circulaire 7202 du 27/06/2019]

Circulaire 7173 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6716 du 28/06/2018]
[Màj de la circulaire en date du 13/06/2019, du 28/06/2019 et du 29/08/2019]

Circulaire 7114 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 513 du 29/04/2003 et 4652 du 05/12/2013]

Circulaire 7080 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2019-2020 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6576 du 07/03/2018]

Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]

Circulaire 6864 - Exposition l'égalité filles-garçons c'est bon pour les Droits de l'enfant. Et le respect aussi !

Circulaire 6858 - Unicef Belgique - Jeu pour célébrer la journée mondiale de l'Enfance

Circulaire 6847 - Exposition "Un nouveau regard sur les Droits humains"

Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019

Circulaire 6613 - Circulaire relative au respect des dispositions relatives aux droits d'auteur dans l'enseignement [Cette circulaire remplace les circulaires n°4713 du 03/02/2014 relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins et n°3529 du 19 avril 2011 relative à SEMU, société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique]

Circulaire 6576 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2018-2019 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace la circulaire n°6133 du 30/03/2017]

Circulaire ARES n°2018-001 - Universités - Montant des droits d'inscription majorés des étudiants non finançables (2018-2022)
[version actualisée du 29/06/2021]

Circulaire 6454 - Mise en garde à propos de la diffusion de supports didactiques intitulés «Faire des Droits de l'Homme, une réalité» dans les établissements d'enseignement

Circulaire 6376 - Campagne "La Déclaration universelle des droits de l'Homme, tout un programme!"

Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018
[Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 13/08/2009]

Circulaire 6220 - Campagne «La déclaration universelle des droits de l'homme, tout un programme !»

Circulaire 6133 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2017-2018 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale [Annule et remplace la circulaire 5699 du 02/05/2016]

Circulaire ARES n°2017-001 - Universités - Montants des droits d'inscription majorés des étudiants non finançables (2017-2018)

Circulaire 5961 - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2016-2017

Circulaire 5880 - Modification à la circulaire 2922 du 21 octobre 2009 relative aux directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française