Circulaires

Circulaire - Programme Langue et Culture d'Origine (LCO) - Partenariat avec le Maroc - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Programme Langue et Culture d'Origine (LCO) - Partenariat avec la Grèce - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Programme Langue et Culture d'Origine (LCO) - Partenariat avec la Turquie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Programme Langue et Culture d'Origine (LCO) - Partenariat avec l'Italie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Information relative à l'inscription aux formations initiales des directeurs - Volet commun à l'ensemble des réseaux

Circulaire - Programme langue et culture d'origine (LCO) - Partenariat avec la Roumanie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2008-2009

Circulaire - Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire - Année scolaire 2008-2009 et suivantes

Circulaire - Enseignement spécialisé - Information relative au décret "inscriptions"

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Vérification de la régularité des inscriptions en 4ème année - document à soumettre à la Commission d'homologation

Circulaire - Nouvelles modalités en matière d'inscription des élèves au premier degré de l'enseignement secondaire

Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 13)

Circulaire 1994 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur tel que modifié par le décret du 25 mai 2007

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions discriplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française

Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Hautes Ecoles

Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

Circulaire - Lettre circulaire concernant le minerval des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture pour l'année académique 2007-2008

Circulaire - Hautes Ecoles, Ecoles supérieures des Arts et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval