Circulaires

Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité

Circulaire - Institut de formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises: attestations de fréquentation, dossiers élèves

Circulaire - Opération été-jeune 1993 - Critéres pour introduire un dossier

Enseignement de promotion sociale subventionné - Modalités de constitution et d'introduction des dossiers administratifs de demande d'admission aux subventions de sections ou d'unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

Circulaire - Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des agents contractuels subventionnés engagés dans l'enseignement préscolaire et primaire officiel et libre subventionné - Année scolaire 1990-1991

Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.5.1967 et des 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juil 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Circulaire - Organisation des classes de plein air - Introduction des dossiers

Circulaire - Attributions des membres du personnel et consultation des dossiers des nouveaux membres