Circulaires

Circulaire - Modèles des certificats de qualification

Circulaire - Directives et recommandations pour l'annéee scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°9 : Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin 2004)

Circulaire - Enseignement spécial secondaire de forme 3 organisé par la Communauté française. Compétences-seuils de Mathématiques - Phases 1, 2 et 3 - Modèle de fiches individuelles d'évaluation certificative

Circulaire 688 - CAPAES : Conditions d'inscription

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécial (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 9)

Circulaire - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice tel que modifié - A partir de l'année scolaire 2002-2003

Circulaire 345 - Circulaire explicative relative au décret définissant le CAPAES - Année académique 2002-2003

Circulaire - Légalisation des diplômes et des certificats en vue de la reconnaissance dans un pays étranger

Circulaire - Enseignement secondaire en alternance - Attestations et certificats (Arrêté du Gouvernement du 13-06-2002)

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base dans l'enseignement spécial - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire 9 - Vol. 1

Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.) - Errata

Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)

Circulaire - Certificat relatif aux connaissances de gestion de base

Circulaire - Certificats soumis à la commission d'homologations : Commandes de formules - Constitution et modalité de transmission des colis - Rédaction des titres, des listes récapitulatives et procès-verbaux

Circulaire - Sanction des études dans l'enseignement secondaire - Nouvelle formule du certificat d'enseignement secondaire inférieur

Circulaire - Equivalence de titres pédagogiques - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 août 1992 modifiant certaines dispositions relatives à l'enseignement secondaire