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CIRCULAIRE [Document n°26779]

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Formations en cours de carrière

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°31105]

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°11689]

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°4070]

Circulaire - Application de l'article 33 de la loi du 29 mai 1959 - Tutelle sanitaire et avantages sociaux

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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