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- Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003

Document n°
31105
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
E.S.A.H.R. 07/2002
Validité
A partir du 01/09/2002 au 30/08/2003 [ ]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Robert GOB - Mohamed SAMARY
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Art. (Sec. H.R.)

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Thèmes
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