Circulaires

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française. Subventions de fonctionnement 2006-2007

Circulaire - Complément à la circulaire n° 1831 du 10/04/2007 relative à l'attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné - Compléments des annexes 7/01

Circulaire - Attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné - Complètement de annexes 7/01

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffetation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre. Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 2007

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné Officiel. Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2007

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement libre subventionné Reconduction des réaffectations et des remises au travail

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations

Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement officiel subventionné - Reconduction des réaffectations

Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécialisé et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française

Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé

Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé

Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé

Circulaire - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé

Circulaire - Inventaire des bonnes pratiques de collaboration et de communication entre les secteurs de l'enseignement au sens large - fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française et de l'aide à la jeunesse ainsi que tous leurs partenaire - Année scolaire 2006-2007

Circulaire - Attribution d'un numéro matricule aux établissements de l'enseignement fondamental officiel ordinaire subventionné

Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Pour l'enseignement libre non confessionnel subventionné

Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Pour l'enseignement libre confessionnel subventionné

Circulaire - Engagement de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 - Pour l'enseignement officiel subventionné

Circulaire - Circulaire explicative de l'arrêté du Gouvernement de la
Communauté française du 19 janvier 2007 modifiant l'arrêté du
13 juin 2002 relatif aux subventions octroyées aux services de
promotion de la santé à l'école en application du décret du 20
décembre 2001 relatif à la promotion de la santé à l'école, et
aux services de promotion de la santé dans l'enseignement
supérieur, en application du décret du 16 mai 2002 relatif à la
promotion de la santé dans l'enseignement supérieur hors
universités

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux organisés ou subventionnés par la Communauté française - Séminaire 2007 de l'A.F.A.P.M.S. à Bütgenbach