Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les hautes Ecoles - Année académique 2004-2005
Circulaire - Enseignement supérieur hors université - Organisation du service d'inspection - Année scolaire 2003-2004 (A partir du 01/10/2003)
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2003-2004
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Inscription et Enregistrement dans les Universités et les Hautes Ecoles - Année académique 2002-2003