Circulaires

Circulaire 4126 - Droit d'auteur et droits voisins protégeant les œuvres musicales dans le cadre d'activités scolaires : Adaptation du tarif 125 [Cette circulaire modifie la circulaire n°2449 du 16/09/2008]

Circulaire 4068 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
[Cette circulaire remplace la circulaire n°3628 du 27/06/2011]

Circulaire - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Année scolaire 2012-2013

Circulaire - Label «Sciences à l'école» 2013 - Appel à candidatures - Année scolaire 2012-2013

Circulaire - Formation en cours de carrière - Remplacement des enseignants en formation en cours de carrière par des activités pédagogiques d'animation (APAs) ou par des remplacements par des temporaires - Année scolaire 2012-2013 - Cette circulaire modifie et remplace la circulaire n° 3674 du 03/08/2011

Circulaire 4003 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Directives et recommandations pour l'année scolaire 2012-2013 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé (Tous réseaux - FOND SPEC - SEC SPEC)

Circulaire - Science on stage - Année scolaire 2012-2013

Circulaire - NORMANDY-DAY - Pique-nique mondial du D-DAY, de la paix et de la liberté dans les établissements scolaires

Circulaire - Circulaire relative à la prise en charge des élèves dans l'enseignement de type 4 durant les deux périodes hebdomadaires d'activités physiques et sportives par du personnel paramédical - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Développer des activités d'éveil scientifique dans les écoles fondamentales - Appel à projets - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012 - Annule et remplace la circulaire 3680 du 09/08/2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous)
[remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]

Circulaire - Activités scolaires d'éducation aux Médias - Appel à projets - Année scolaire 2011-2012

Circulaire 3596 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Directives et recommandations pour l'année
scolaire 2011-2012 - Enseignement fondamental spécialisé et secondaire spécialisé

Circulaire - SEMU, Société de gestion collective de droits d'auteur représentant les Editeurs de Musique
(Réseau : LS)

Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011

Circulaire - Concours Label européen des langues : Activités 2011 - Année scolaire 2010-2011

Circulaire - Action eTwinning : Activités 2011 - Année scolaire 2010-2011

Circulaire 3339 - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2010-2011 - Activités complémentaires organisables par domaine et sphère d'activités en 1er année commune et en 2e année commune
(Réseau : CF)