Circulaires

Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - SEC ORD)

Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)

Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)

Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles (Réseaux : FWB) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3724 du 15/09/2011]

Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions, et réforme des procédures d'inspection (Réseaux : OS-LS) [Cette circulaire remplace les circulaires n°3229 du 27 juillet 2010 et n°3738 (sic) du 1er avril 2011]

Circulaire - Modalités relatives à la prise en charge spécialisée, qu'elle soit logopédique ou de tout autre nature (psychomotricité, psychothérapie, graphothérapie, …) dans le temps scolaire - Année scolaire 2012-2013

Circulaire 4022 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012 visant à expliciter les modalités pratiques de l'introduction et de la gestion des demandes portant sur une mesure d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel

Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2012 et en septembre 2012 - Années scolaires 2011-2012 et 2012-2013

Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, §2 (preuves de pénurie) - Rappel
(Réseau : OS)

Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - PRIM ORD SPEC)

Circulaire 3826 - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2012-2013 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)

Circulaire 3804 - Circulaire relative aux modalités de transmission du Plan individuel d'apprentissage (P.I.A.) - Année scolaire 2011-2012

Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves issus de l'enseignement spécialisé en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire
(Réseaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)

Circulaire - Modalités d'utilisation des bulletins destinés aux élèves de l'enseignement primaire ordinaire organisé par la Communauté française - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : CF)

Circulaire - Suppression des mesures de solidarité relatives au principe de ponction du NTPP - Mise à jour des circulaires n°3471 du 17 février 2011 "Encadrement différencié - Modalités - Enseignement secondaire" et n°3610 du 14 juin 2011 "Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement"

Circulaire 3468 - Encadrement différencié - Modalités pour l'année scolaire 2011-2012 - Enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire

Circulaire - Encadrement différencié - Modalités - Enseignement secondaire - Année 2011-2012

Circulaire - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux)

Circulaire - Modalités relatives à l'inscription des élèves en première année commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Décret Modifiant le décret «Missions» - Année scolaire 2011-2012 (Tous réseaux - SEC ORD - première année commune)

Circulaire - Modalités d'organisation de l'enseignement secondaire spécialisé en alternance - La collaboration et la coopération avec un CEFA [Enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 de plein exercice et en alternance - Enseignement secondaire ordinaire en alternance - 421/2011/259]
(Réseau : CF)