Circulaire - Année scolaire 1990-1991
Circulaire - Commissions administratives
Circulaire - Droit d'inscription - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990
Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1987-1988
Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)
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