Circulaires

Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire]

Circulaire 9041 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations dans l'enseignement secondaire de plein exercice et secondaire de promotion sociale libre subventionné - Déclaration des emplois vacants (SEC LIBRE) [ERRATUM du 22/09/2023 : nouveautés ayant trait aux DASPA-FLA] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8750 du 30/09/2022]

Circulaire 9042 - Présentation des nouvelles mesures de lutte contre la pénurie d'enseignants en langue

Circulaire 9037 - Prévention et lutte contre le harcèlement, les discriminations et les violences sexuelles au sein des établissements de l'enseignement supérieur et de l'enseignement de promotion sociale en Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8256 du 13/09/2021]

Circulaire 9034 - Enseignement de promotion sociale inclusif
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7128 du 16/05/2019]

Circulaire 9035 - Echanges Schuman 2023/2024

Circulaire 9033 - Classes Culture-Nature (PECA)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8725 du 15/09/2022]

Circulaire 9030 - Webinaire de présentation des résultats de l'enquête PIRLS 2021

Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024
[ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]

Circulaire 9029 - Education à la mobilité et à la sécurité routière
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7843 du 20/11/2020]

Circulaire 9026 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission pour la Direction de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit

Circulaire 9027 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2023-2024 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8720 du 14/09/2022]

Circulaire 9028 - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Déclaration 2023-2024 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en oeuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8721 du 14/09/2022]

Circulaire 9024 - Journée d'information sur le phénomène AMOK donnée par la cellule AMOK de la Police fédérale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8968 du 30/06/2023]

Circulaire 9020 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire

Circulaire 9022 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule et des droits d'inscription et aux registres de présence dans l'Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8710 du 05/09/2022 et 8724 du 15/09/2022]

Circulaire 9023 - Circulaire relative à l'organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8039 du 24/10/2014]

Circulaire 9018 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en transport en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6820 du 13/09/2018]

Circulaire 9016 - Dispositions relatives à l'organisation des évaluations externes non certificatives dans l'enseignement ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8941 du 06/06/2023]

Circulaire 9011 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre non confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024 (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8670 du 11/07/2022