Circulaires

Circulaire 4597 - Transport en commun : Réduction sur l'abonnement en Région de Bruxelles-Capitale et en Région Wallonne [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires n° 4281, 4282 et 4283 du 29/01/2013]

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4094 du 31/07/2012]

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4095 du 31/07/2012]

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Fondamental/Secondaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire n° 4096 du 31/07/2012]

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne et de la Commission communautaire française visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Fondamental/Secondaire

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Promotion sociale [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2512 du 22/10/2008]

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Supérieur [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2511 du 22/10/2008]

Circulaire - Intervention de la Région Wallonne visant à réduire le prix des abonnements scolaires (TEC-STIB) pour se rendre dans les établissements d'enseignement organisé ou subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Fondamental/Secondaire [Cette circulaire modifie la circulaire n° 2482 du 01/10/2008]

Circulaire - Frais de transport des élèves qui participent aux classes de dépaysement et de découverte ainsi qu'aux classes de langues organisées en Belgique [REF. : JD/XL/VHR/92]

Circulaire - Transports scolaires - Directives aux écoles - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990 [REF. : RG/JG/11]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987