Circulaires

Circulaire 9071 - Développer ses compétences numériques : mise à disposition de nouveaux parcours formatifs en ligne pour les membres des personnels de l'enseignement obligatoire
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8824 du 25/01/2023]

Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire]

Circulaire 9020 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire

Circulaire 8806 - Guide pour l'élaboration du règlement d'ordre intérieur

Circulaire 8602 - Guide pratique : «La cybersécurité pour les écoles»

Circulaire 8598 - La Rentrée des Sciences au fondamental, du 3 au 7 octobre 2022 - Le guide «Sciences & Enseignement pour le maternel, le primaire et le secondaire»

Circulaire 8292 - Erratum : Formations à destination des enseignants débutants et référents
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8288 du 22/09/2021]

Circulaire 8288 - Formations à destination des enseignants débutants et référents

Circulaire 7783 - Guide de la Transition

Circulaire 7573 - Guide «Comprendre et appliquer le RGPD en classe - Guide pratique»

Circulaire 7151 - SECURITE / HYGIENE : Risques d'explosion dans les menuiseries - Rappel réglementaire succinct pour toutes les installations - Guide pour éviter l'apparition d'atmosphère explosive dans les ateliers de maintenance des établissements scolaires et assimilés

Circulaire 6851 - Certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Guides pour la mise en oeuvre de la CPU expérimentale en 4e, 5e et 6e années

Circulaire 6474 - Certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Guides pour la mise en oeuvre de la CPU

Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

Circulaire 5326 - Mise à disposition d'un Guide sur les mariages forcés

Circulaire 3802 - Guide de procédure face à la violence, au harcèlement moral ou sexuel au travail - Loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail
(Réseau : CF)

Circulaire - Guide pédagogique "Combattre l'homophobie, pour une école ouverte à la diversité"

Circulaire 1551 - Guide de la procédure pour la mise en application de la loi du 11 juin 2002 relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail