Circulaires

Circulaire 9295 - Fonction de personne de contact genre (PCG) pour l'enseignement de promotion sociale et identification de personne(s) relais dans les établissements

Circulaire 9104 - Stratégie de Prévention de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2027
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8723 du 14/09/2022]

Circulaire 8723 - Stratégie de contrôle de la tuberculose en milieu scolaire 2022-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6355 du 15/09/2017]

Circulaire 7513 - Identification et encodage des périodes DASPA-FLA dans les applications informatiques - Addendum à la circulaire 7232 du 11 juillet 2019

Circulaire 7514 - Identification et encodage des périodes DASPA-FLA dans les applications informatiques - Addendum à la circulaire 7226 du 08 juillet 2019

Circulaire 6773 - Circulaire relative à l'identification des agrégations
de l'enseignement secondaire supérieur (AESS) «spécifiques» à une discipline déterminée

Circulaire 6523 - Identification des pratiques exemplatives en matière d'activités physiques, bien-être et santé dans les écoles fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé