Circulaires

Circulaire - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers - RAPPEL

Circulaire 2057 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire 28494 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement

Circulaire - Occupation commune d'infrastructures par l'enseignement de plein exercice et l'enseignement de promotion sociale, organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003