Circulaires

Circulaire 8505 - Semaine Européenne du sport - Challenge sportif

Circulaire 6283 - Le premier degré de l'enseignement secondaire : Conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5768 du 14 juin 2006]

Circulaire 5768 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5375 du 19 août 2015]

Circulaire 4951 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4507 du 21/08/2013]

Circulaire 4507 - Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace le tome 3 de la circulaire 4140 du 13/09/2012]

Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau

Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]

Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)

Circulaire - Sportifs de haut niveau et espoirs sportifs

Circulaire ministérielle - Circulaire n° 2010/MINFP/01 relative à l'octroi de dispense de service en faveur des sportifs de haut niveau, de leurs entraîneurs, des dirigeants de fédérations sportives et des arbitres internationaux

Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007

Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire