- Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
(Réseaux : CF/LS/OS)

Cette circulaire est abrogée.
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
3763
Référence
-
Validité
A partir du 14/10/2011 []
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGERS - DGEO
Nom du gestionnaire
AGERS - DGEO - F. AERTS-BANCKEN
Personne(s) de contact
V. WINKIN (vincent.winkin@cfwb.be) - M. MAGERAT - commission14@cfwb.be
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie-Dominique SIMONET
Remarques
-
Réseau(x)
Est modifié par

-

Est abrogé par
37640[ ]
Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire - Tome 3 : Sport et études dans l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4054 du 15 juin 2012]
37645[ ]
Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau
Modifie

-

Abroge
31838 [ ]
Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
Type : Abrogation
31871 [ ]
Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007
Type : Abrogation
Textes de référence
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
17629 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
22793 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31614 [ ]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
Textes dépendants
36410[ ]
Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)
Textes connexes
10450 [ ]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
17629 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
22793 [ ]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
30998 [ ]
Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
31614 [ ]
Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport
Enseignement » Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables
Précédentes versions du PDF
-