- Arrêté royal portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
10446
PDF
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Date de promulgation
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11124
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par
18916 [17/02/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1967 portant règlement général des universités et des centres universitaires de l'Etat et l'arrêté royal du 9 juillet 1984 portant règlement général de la Faculté des sciences agronomiques de Gembloux
13931 [27/04/1987]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 1984 portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
12303 [07/07/1986]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 juillet 1984 portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
Est abrogé par
19122 [11/04/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 1967 portant règlement général des universités et des centres universitaires de l'Etat
Modifie

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Abroge
3054 [20/08/1968]
Arrêté royal portant règlement organique de la Faculté de médecine vétérinaire de l’Etat de Bruxelles (Cureghem) , des Facultés des sciences agronomiques de l’Etat à Gembloux
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Expressions liées
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Thèmes
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