- Arrêté royal portant règlement organique de la Faculté de médecine vétérinaire de l’Etat de Bruxelles (Cureghem) , des Facultés des sciences agronomiques de l’Etat à Gembloux

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
3054
PDF
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Date de promulgation
Date Moniteur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par
9691 [23/06/1983]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la faculté des sciences agronomiques de l’Etat à Gembloux
7743 [14/07/1981]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
8283 [11/03/1981]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
5678 [08/01/1980]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
2150 [22/02/1971]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 20 août 1968 portant règlement organique de la Faculté de Médecine vétérinaire de l’Etat de Bruxelles ( Gureghem) , des Facultés de Sciences agronomiques et de l’Etat , à Gand et à Gembloux
Est abrogé par
10446 [09/07/1984]
Arrêté royal portant règlement organique de la Faculté des sciences agronomiques de l'Etat à Gembloux
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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