- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
22281
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Date de promulgation
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29379
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
26858 [13/03/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
26549 [28/01/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
26349 [31/08/2001]
Nomination (remplacement)
25713 [19/02/2001]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
25604 [05/12/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
25329 [24/07/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
25103 [11/07/2000]
Nominations
25330 [24/06/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
25331 [24/06/2000]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
23935 [04/05/2000]
Conseils supérieurs des Hautes Ecoles - Nomination
23236 [27/04/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil général des Hautes Ecoles et l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
23108 [03/03/1999]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 juin 1998 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
Est abrogé par
27400 [19/12/2002]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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