- Arrêté royal portant création du brevet d'hospitalier et d'hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
24562
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Date de promulgation
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6022
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
42634 [23/03/2016]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant abrogation des formalités d'enregistrement de certains diplômes
16310 [13/05/1991]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 17 août 1957 portant création du brevet d'hospitalier et d'hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet
1326 [17/05/1979]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 17 août 1957 portant création du brevet d’hospitalier et d’hospitalière et fixation de condition de ce brevet
5314 [03/04/1979]
Arrêté royal complétant l’arrêté royal du 17 août 1957 portant création du brevet d’hospitalier et d’hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet
3546 [21/12/1965]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 17 août 1957 portant création d’un brevet d’hospitalier et d’hospitalière et fixation des conditions d’allocation de ce brevet
4233 [12/03/1963]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 17 août 1957 portant création du brevet d’hospitalier et hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet
4930 [09/07/1960]
Arrêté royal complétant l'arrêté royal du 17 août 1957 portant création du brevet d'hospitalier et d'hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet
5131 [25/07/1959]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 août 1957, portant création du brevet d'hospitalier et d'hospitalière et fixation des conditions de collation de ce brevet
Est abrogé par
43822 [11/05/2017]
Décret relatif au quatrième degré de l'enseignement professionnel secondaire complémentaire, section soins infirmiers
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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