- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du président, de la vice-présidente et des membres du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en plein air

Document n°
26796
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Date de promulgation
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30893
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
32229 [17/07/2007]
Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en plein air. Nominations
30064 [17/10/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 avril 2002 portant nomination du Président, de la Vice-Présidente et des Membres du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en plein air
29838 [23/06/2005]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'éducation physique, des sports et de la vie en plein air
29099 [10/06/2004]
Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en plein Air. Nomination
28622 [16/12/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en Plein Air
27482 [24/01/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en plein air
27279 [25/09/2002]
Conseil supérieur de l'Education physique, des Sports et de la Vie en plein air - Nomination
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport
Précédentes versions du PDF
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