- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des écoles doctorales

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
29651
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Date de promulgation
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21406
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par
43598 [01/02/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 4 mars 2005 fixant la liste des écoles doctorales
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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