- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil d'ethnologie

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
32513
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Date de promulgation
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61568
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
36919 [22/07/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil d'ethnologie
35892 [19/07/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil d'ethnologie
34051 [19/02/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil d'ethnologie
Est abrogé par
38017 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil d'ethnologie
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Patrimoine et arts plastiques
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