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- Décret modifiant le décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française

Document n°
34377
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
52928
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est abrogé par

Modifie
Abroge

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