- Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales

Document n°
38016
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
61125
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
47121 [30/07/2019]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du conseil des musées et des autres institutions muséales
45639 [08/10/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
44843 [09/11/2017]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
43456 [24/11/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
42738 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des Musées et autres institutions muséales. - Extrait
41862 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales. - Extrait
39777 [25/11/2013]
Conseil des musées et des autres institutions muséales. Nomination
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
32519 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil des musées et des autres institutions muséales
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Arts de la scène
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC