- Arrêté ministériel portant composition du Conseil consultatif supérieur des cours philosophiques

Document n°
43579
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Date de promulgation
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25551
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
36996 [30/09/2011]
Arrêté ministériel portant composition du Conseil consultatif supérieur des Cours philosophiques
Type : Abrogation
Textes de référence
29842 [03/06/2005]
Décret portant confirmation des compétences terminales et savoirs requis à l'issue de la section de transition des humanités générales et technologiques en éducation artistique, en éducation physique (compléments), en technologie, en éducation technique et technologique
36996 [30/09/2011]
Arrêté ministériel portant composition du Conseil consultatif supérieur des Cours philosophiques
40248 [03/04/2014]
Décret visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
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