- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil scientifique du Musée royal de Mariemont

Document n°
47666
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Date de promulgation
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24702
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
28557 [17/12/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif au statut organique des établissements scientifiques de la Communauté française
28560 [17/12/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant le Règlement organique du Musée royal de Mariemont
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Patrimoine et arts plastiques
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