- Arrêté ministériel portant la désignation des membres du Conseil supérieur des Sports

Document n°
48070
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
32874
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
49324 [28/05/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 avril 2020 portant la désignation des membres du Conseil supérieur des Sports
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
41206 [12/03/2015]
Arrêté ministériel portant la désignation des membres du Conseil supérieur des Sports
Type : Abrogation implicite
Textes de référence
37242 [20/10/2011]
Décret instituant le Conseil supérieur des Sports
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Sport
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC