- Arrêté ministériel fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles de Conservatoires royaux de musique

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
569
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Date de promulgation
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13704
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par
5564 [20/11/1978]
Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté ministériel du 15 juillet 1976 fixant le calendrier des épreuves prévues pour les cours parallèles du Conservatoire royal de musique
Est abrogé par
26621 [20/12/2001]
Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... » Enseignement artistique - Généralités
Précédentes versions du PDF
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