- Arrêté royal relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales (CF/OS)

Document n°
766
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Date de promulgation
Date Moniteur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
13991 [13/01/1988]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 25 novembre 1976 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales
9669 [12/07/1983]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 25 novembre 1976 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales
9670 [08/06/1983]
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 25 novembre 1976 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales
8125 [10/02/1981]
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1976 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales
Est abrogé par

-

Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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