Textes normatifs

Arrêté ministériel modifiant l'arrête ministériel du 29 juin 2022 portant nomination des membres de la Commission consultative des maisons et centres de jeunes

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juin 2022 portant nomination des membres de la Sous-commission de qualification

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une école de l'enseignement supérieur de promotion sociale (FERNANDEZ GARCIA)

Arrêté ministériel portant désignation des membres du Jury chargé de délivrer le Certificat d'aptitudes pédagogiques

Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (DELOUVROY)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (COUNSON)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (UMAY)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (RASSE)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (LACROIX)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (FARGIER)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (BURTON)

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (DURIN)

Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Arrêté ministériel relatif à la composition des jurys chargés de procéder aux examens linguistiques

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel de la Communauté française du 06 octobre 2022 portant nominations des membres de la Commission consultative des organisations de jeunesse

Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des organisations de jeunesse fixée par l'arrêté ministériel du 06 octobre 2022 portant nomination des membres de la Commission consultative des organisations de jeunesse

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juin 2022 portant nomination des membres de la Sous-commission de la politique socioculturelle d'égalité des chances

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juin 2022 portant nomination des membres de la Commission consultative des maisons et centre de jeunes

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 29 juin 2022 portant nomination des membres de la Sous-commission de qualification