Textes normatifs

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée royal de Tamines à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée royal d'Auderghem à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée royal de Tamines à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée royal Robert CAMPIN à organiser de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Ecole fondamentale annexée à l'Athénée royal de Waremme à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Technicien en photographie » (code 642100S20D2) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale

Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Haute Ecole (Isabelle HEYDEN)

Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 juin 2015 fixant la composition du Comité d'accompagnement relatif aux services d'accueil téléphonique des enfants

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée Royal Jules Destrée à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée Royal Uccle 1 à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée Royal du Condroz à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée Royal du Condroz à organiser un apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée Royal de Woluwe-Saint-Lambert à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'école fondamentale autonome de la Communauté française de Martelange à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'école fondamentale autonome de la Communauté française de Martelange à organiser un apprentissage par immersion

Arrêté ministériel de la Communauté française relatif à la démission du comptable de l'Agence pour l'évaluation de la qualité dans l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française

Arrêté ministériel autorisant l'Ecole internationale du S.H.A.P.E Section secondaire - à organiser un apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'école fondamentale annexée à l'Athénée Royal d'ENGHIEN à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion

Arrêté ministériel autorisant l'Athénée Royal d'ENGHIEN à poursuivre l'organisation de l'apprentissage par immersion