Textes normatifs

Classement de biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel

Classement de biens culturels mobiliers

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Patrimoine culturel mobilier - Extrait

Classement de biens culturels mobiliers

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Patrimoine culturel mobilier

Classement de biens culturels mobiliers (P.P. Rubens par Charles Ier)

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Patrimoine culturel mobilier. - Extrait

Arrêtés ministériels de la Communauté française -
Classement de biens culturels mobiliers

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du Patrimoine culturel mobilier. - Extrait

Classement de biens culturels mobiliers

Biens culturels mobiliers

Biens culturels mobiliers

Biens culturels mobiliers

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier

Classement de biens culturels mobiliers

Classement d'un bien culturel mobilier (tableau de Sainte-Cécile de Rome)

Classement d'un bien culturel mobilier (tableau L'Homme de la rue)

Classement d'un bien culturel mobilier (tableaux de François POURBUS)

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier

Classement d'un bien culturel mobilier