Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
Décret visant à l'établissement d'une politique de libre accès aux publications scientifiques (open access)
Arrêté ministériel de la Communauté française portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 septembre 2014 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques