Textes normatifs

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier

Patrimoine immatériel. - Classement de biens culturels mobiliers

Patrimoine immatériel -Classement de bien culturel mobilier

Classement de bien culturel mobilier

Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers

Classement de biens culturels mobiliers (Tapisserie Saint-Piat et Saint-Eleuthère, tableau invention de la Sainte-Croix)

Classement de biens culturels mobiliers (Tympan de la Prophétie d'Apollon)

Classements de biens culturels mobiliers

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier

Classement de bien culturel mobilier

Classement de bien culturel mobilier (tableau de Prométhée de Jean Delville)

Classement de biens culturels mobiliers (La Mise au tombeau de Mainvault)

Biens culturels mobiliers