Textes normatifs

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Tôlier en carrosserie» (code 274031S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Soudeur qualifié sur tôles » (code 277036S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Soudeur qualifié sur tubes » (code 277041S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien du froid» (code 283100S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en industrie graphique» (code 298500S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Menuisier» (code 311211S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Monteur en sanitaire et chauffage» (code 342100S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en bureautique» (code 754103S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en infographie» (code 756702S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Métallier industriel» (code 277030S10D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du deuxième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en informatique» (code 754102S20D4) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Electricien installateur - monteur» (code 215019S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Agent de maintenance en électromécanique» (code 218000S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Dessinateur en construction» (code 322010S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Couvreur» (code 335201S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Ambulancier en transport médico - sanitaire (convention)» (code 824125S20V1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 13 février 2014 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement de promotion sociale et de son secrétariat permanent

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 2 octobre 2013 portant désignation des membres de la Chambre de recours de l'enseignement de promotion sociale libre confessionnel

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er octobre 2013 portant désignation des membres de la Chambre de recours des Centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 6 décembre 2012 portant désignation des membres de la Commission paritaire centrale des Centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés