Textes normatifs

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil social de la Haute Ecole Bruxelles-Brabant

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Bruxelles Brabant

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Charlemagne

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Robert Schuman

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant le coût moyen brut pondéré d'un membre du personnel d'une Haute Ecole par groupe de fonctions pour l'année 2017

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Robert Schuman

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil social de la Haute Ecole Albert Jacquard

Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 4 juillet 2016 portant désignation à une fonction de directeur faisant fonction de la catégorie pédagogique de la Haute Ecole Charlemagne, organisée par la Communauté française

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole en Hainaut

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Albert Jacquard

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Albert Jacquard

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Bruxelles-Brabant

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Robert Schuman

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil pédagogique de la Haute Ecole Albert Jacquard

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le cadre du règlement du travail des Hautes Ecoles organisées par la Communauté française

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le cadre du règlement du travail des membres du personnel administratif et ouvrier des Hautes Ecoles et des Ecoles supérieures des arts organisées par la Communauté française

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Bruxelles-Brabant

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Charlemagne

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Charlemagne

Arrêté ministériel portant désignation de membres du Conseil d'administration de la Haute Ecole Albert Jacquard