Décision du Bureau de l'Institut interréseaux de la Formation professionnelle continue (en abrégé « IFPC ») relative à une promotion (RE)
Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2023
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant le coût moyen brut pondéré d'un membre du personnel d'une Haute Ecole par groupe de fonctions pour l'année 2023
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du bureau du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation d'un membre du bureau du Conseil supérieur de l'Audiovisuel
Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2022
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section «Technicien en bureautique» (code 754103S20D3) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré et octroyant le Certificat d'enseignement secondaire supérieur (CESS) aux porteurs du Certificat de qualification de «Technicien en bureautique» spécifique à l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale» et du Certificat de «Complément de formation générale en vue de l'obtention du certificat correspondant au certificat d'enseignement secondaire supérieur»
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Bureau du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Comité d'orientation et de la commission consultative « Jeunesse en Action» du Bureau international Jeunesse
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur du comité de gestion du Bureau International Jeunesse
Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2021
Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2019
Arrêté ministériel portant reconnaissance de l'asbl «Comité roman de Belgique du Bureau européen des Langues moins répandues (C.R.O.M.B.E.L.)» en tant que fédération professionnelle
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 novembre 2017 portant désignation des membres du bureau du conseil supérieur de l'audiovisuel
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le statut des membres du bureau et du collège d'autorisation et de contrôle du Conseil supérieur de l'Audiovisuel de la Communauté française
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du bureau du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel
Académie royale de Médecine de Belgique Composition du Bureau d'administration 2018
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien en bureautique» (code 754103S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Technicien de bureau» (code 715501S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
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