Textes normatifs

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2024

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2023

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 14 juillet 2021 relatif à la lutte contre le dopage et à sa prévention

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2022

Décret relatif à la lutte contre le dopage et à sa prévention

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2021

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2020

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2019

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2018

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2017

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2016

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2015

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014

Arrêté ministériel établissant la liste des substances et méthodes interdites pour l'année 2014

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du 10 octobre 1989 établissant la liste des substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965, interdisant la pratique du doping à l'occasion des compétitions sportives.

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif du 8 novembre 1991 établissant les tarifs pour l'analyse d'échantillons sur des substances considérées comme dopantes

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française modifiant et remplaçant l'annexe 1 à l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 établissant la liste des substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du dopage à l'occasion des compétitions sportives modifié par l'arrêté de l'Exécutif du 8 novembre 1991

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif du 10 octobre 1989 établissant la liste de substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du dopage à l'occasion des compétitions sportives

Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française établissant la liste de substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du dopage à l'occasion des compétitions sportives (z)