- Circulaire - Application de la semaine des cinq jours - Repas, surveillance, transport des élèves [Réf. : E.P. n° 406/2/VI] -
[Complète la circulaire du 30/12/1970]
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
E.P. n° 406/2/VI
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministère de l'Education nationale
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A. DUBOIS
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Surveillances de midi (FOND ORD)
Enseignement
» Enseignement en général
» Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette
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