- Circulaire 1571 - Demande de contrôle en cas d'absence pour maladie - Mise sous contrôle spontané

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
30981
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
1571
Référence
AGPE/AB/JL/VL/120606
Validité
A partir du 01/09/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE
Nom du gestionnaire
AGPE
Personne(s) de contact
Viviane LAMBERT (02/413 40 83)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
tous
Est modifié par

-

Est abrogé par
35029 [08/02/2010]
Circulaire 3012 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
Modifie

-

Abroge
29127 [07/09/2004]
Circulaire 954 - Demandes de contrôle en cas d'absence pour maladie
Type : Abrogation
Textes de référence
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes
34320 [07/07/2009]
Circulaire - Vade-mecum : Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées
(Réseau : CF)
34586 [24/09/2009]
Circulaire - Vade-mecum : Personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées du personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
36866 [08/12/2011]
Circulaire - Règlement de travail - Erratum [cette circulaire annule et remplace la circulaire 3749 du 04/10/2011]
(Réseau : CF - Niveaux : MAT FOND PRIM SEC ORD SPEC)
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC