- Circulaire 3012 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
Cette circulaire est abrogée.
Date d'édition
N° imprimerie
3012
Référence
-
Validité
A partir du 08/02/2010
[]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - Service général de Coordination, de Conception et des Relations sociales (AGPE – SGCCRS)
Nom du gestionnaire
AGPE – SGCCRS
Personne(s) de contact
Daniel MAENE (02/413 40 83) - Marianne LUPANT (39 33) – Fax 35 76
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
-
Est abrogé par
37569[
]
Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
Modifie
-
Abroge
30981
[
]
Circulaire 1571 - Demande de contrôle en cas d'absence pour maladie - Mise sous contrôle spontané
Type : Abrogation
33312
[
]
Circulaire - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle, ENCARE ABSENTEISME
Type : Abrogation
33461
[
]
Circulaire 2463 - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle - encare absentéisme - Annule et remplace la circulaire 2395 du 06/08/2008
Type : Abrogation
33606
[
]
Circulaire 2535 - Contrôles médicaux - ENCARE ABSENTEISME - Complète la Circulaire n°2463 du 19 septembre 2008
Type : Abrogation
Textes de référence
36398
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ouvriers APE dans les internats du réseau libre subventionné - Aide à la Promotion de l'Emploi - Région wallonne - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : LS)
38826
[
]
Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
38824
[
]
Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)
38823
[
]
Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)
38677
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné, pour l'année scolaire 2013-2014
38674
[
]
Circulaire 4434 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014
37585
[
]
Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
37579
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
37571
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)
37194
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2012-2013
37192
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2012-2013
37191
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2012-2013
36869
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale - Année 2012
36648
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)
(Réseaux : OS - LS)
36400
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2011-2012
36399
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région wallonne - Programmes de Transition Professionnelle - Année scolaire 2011-2012
1608
[
]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
35851
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne - Programme de Transition Professionnelle - Année 2011
35850
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale - Année 2011
35622
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
35621
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)
35528
[
]
Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)
35378
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région wallonne
35377
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire - Année scolaire 2010-2011
35376
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ouvriers APE dans les internats du réseau libre subventionné
(Réseau : LS)
(Réseau : LS)
35375
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011
27894
[
]
Circulaire 582 - Interruption de la carrière professionnelle
25174
[
]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
18758
[
]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
3336
[
]
Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
2667
[
]
Arrêté royal relatif à la réparation en faveur des membres du personnel des administrations et des autres services de l'Etat et de certains membres du personnel des établissements d'enseignement subventionnés, des dommages résultant des accidents du travail et des accidents survenus sur le chemin du travail
Textes dépendants
42630[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement fondamental officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42633[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial et de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné (ESAHR) du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42628[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement spécial et de l'enseignement de promotion socioculturelle officiel subventionné (Enseignement spécialisé) du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
42637[
]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française donnant force obligatoire à la décision de la Commission paritaire communautaire de l'enseignement de promotion sociale officiel subventionné du 22 octobre 2015 fixant le cadre du règlement de travail
43348[
]
Circulaire 6238 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s pour l'année scolaire 2017-2018 [RES : CF / OS / LS - NIV : FOND ORD]
50759[
]
Circulaire 8979 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s (en remplacement des puériculteur(trice)s définitif(ve)s) pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8660 du 30/06/2022]
45475[
]
Circulaire 6922 - Directives relatives à l'engagement de personnel PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6468 du 15/12/2017]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6468 du 15/12/2017]
46400[
]
Circulaire 7150 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2019-2020
46407[
]
Circulaire 7157 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné pour l'année scolaire 2019-2020
47843[
]
Circulaire 7693 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices contractuelles pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7262 du 08/08/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7262 du 08/08/2019]
47859[
]
Circulaire 7709 - Directives relatives à l'engagement de puériculteurs(trices) ACS - APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7152 du 24/05/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7152 du 24/05/2019]
47860[
]
Circulaire 7710 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné pour l'année scolaire 2020-2021 (RES : LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7157 du 24/05/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7157 du 24/05/2019]
47865[
]
Circulaire 7715 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP de la Région de Bruxelles - Capitale pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7150 du 24/05/2019]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7150 du 24/05/2019]
48461[
]
Circulaire 7891 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2021
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7423 du 10/01/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7423 du 10/01/2020]
48534[
]
Circulaire 7964 - Règlement de travail cadre - Enseignement fondamental ordinaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5775 du 21/06/2016]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 5775 du 21/06/2016]
48758[
]
Circulaire 8188 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement supérieur pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7692 du 24/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7692 du 24/08/2020]
48759[
]
Circulaire 8189 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s (en remplacement des puériculteur(trice)s définitif(ve)s) pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7693 du 24/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7693 du 24/08/2020]
48760[
]
Circulaire 8190 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau secondaire libre subventionné pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7710 du 27/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7710 du 27/08/2020]
48761[
]
Circulaire 8191 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7709 du 31/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7709 du 31/08/2020]
48765[
]
Circulaire 8195 - Directives relatives à l'engagement de personnels PART-APE (ex-PTP) en Région wallonne pour l'année 2021-2022
48766[
]
Circulaire 8196 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS-APE autres que les puériculteurs(trice)s de l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année 2021-2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7711 du 27/08/2020]
48827[
]
Circulaire 8257 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 4772 du 12/03/2014, 5753 du 06/06/2016 et 7198 du 27/06/2019 et abroge et remplace la circulaire 8028 du 24/03/2021]
49569[
]
Circulaire 8399 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de Promotion sociale pour l'année 2022
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7891 du 22/12/2020]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7891 du 22/12/2020]
49836[
]
Circulaire 8666 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s ACS-APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2022-2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8191 du 15/07/2021]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8191 du 15/07/2021]
37193[
]
Circulaire 4033 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné, pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseau : LS)
35379[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région de Bruxelles-Capitale
35543[
]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2010-2011 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]
36401[
]
Circulaire 3601 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire - Année scolaire 2011-2012
36402[
]
Circulaire 3602 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2011-2012
36590[
]
Circulaire 3640 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2011-2012
(Réseau : OS)
(Réseau : OS)
36654[
]
Circulaire 3704 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année 2011-2012
(Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
(Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
36668[
]
Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des Hautes Ecoles subventionnées - Année académique 2011-2012 [Réseaux : OS-LS - Niveau : HE]
36669[
]
Circulaire 3719 - Vade-mecum - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées du personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française
(Réseaux : CF)
(Réseaux : CF)
36870[
]
Circulaire 3820 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne - Programme de Transition Professionnelle - Année 2012
37190[
]
Circulaire 4030 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement fondamental ordinaire, pour l'année scolaire 2012-2013
42302[
]
Circulaire 5802 - Directives relatives à l'engagement de puériculteurs(trices) ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017
37586[
]
Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement Supérieur Artistique Subventionné [Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés] - Année scolaire 2012-2013 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP ART]
37608[
]
Circulaire 4108 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement supérieur - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2012-2013 (Réseaux : OS - LS)
38676[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2013-2014
38678[
]
Circulaire 4438 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE autres que les puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014
40026[
]
Circulaire 4966 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2014-2015 [Réseaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]
40126[
]
Circulaire 4916 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [RES : OS - LS - NIV : TOUS NIV sauf CPMS]
40568[
]
Circulaire 5298 - Vade-mecum : Congés, disponibilités et absences réglementairement autorisées dans l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour le personnel administratif, le personnel de maîtrise, les gens de métier et de service (PAPO) [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4911 du 27 juin 2014]
40629[
]
Circulaire 5359 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement supérieur - Année académique 2015-2016 [Réseaux : OS-LS - Niveau : SUP NON UNIV]
40631[
]
Circulaire 5361 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année scolaire 2015-2016 [Réseau : LS - OS - Niveaux : SEC ART HOR RED - ESAHR]
Textes connexes
36398
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ouvriers APE dans les internats du réseau libre subventionné - Aide à la Promotion de l'Emploi - Région wallonne - Année scolaire 2011-2012 (Réseau : LS)
38826
[
]
Circulaire 4586 - Modèle de règlement de travail - ESAHR (Réseau : OS)
38824
[
]
Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)
38823
[
]
Circulaire 4583 - Modèle de règlement de travail - Enseignement secondaire (Réseau : OS)
38677
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE dans les internats du réseau libre subventionné, pour l'année scolaire 2013-2014
38674
[
]
Circulaire 4434 - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2013-2014
37585
[
]
Circulaire - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
37579
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
37571
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire, spécialisé et artistique à horaire réduit - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé et artistique de plein exercice - Année scolaire 2012-2013
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)
37194
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire pour l'année scolaire 2012-2013
37192
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2012-2013
37191
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2012-2013
36869
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale - Année 2012
36648
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)
(Réseaux : OS - LS)
36400
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région de Bruxelles-Capitale - Année scolaire 2011-2012
36399
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région wallonne - Programmes de Transition Professionnelle - Année scolaire 2011-2012
1608
[
]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
35851
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne - Programme de Transition Professionnelle - Année 2011
35850
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale - Année 2011
35622
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année scolaire 2010-2011 (Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)
35621
[
]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement supérieur artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement supérieur artistique subventionné - Année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
(Réseaux : OS-LS)
35528
[
]
Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées - Personnel de l'enseignement (Réseau : CF)
35378
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental et secondaire en Région wallonne
35377
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE dans l'enseignement ordinaire et spécialisé, fondamental, secondaire et de promotion sociale et dans des ASBL diverses, autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement ordinaire - Année scolaire 2010-2011
35376
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels ouvriers APE dans les internats du réseau libre subventionné
(Réseau : LS)
(Réseau : LS)
35375
[
]
Circulaire - Directives relatives à l'engagement de puéricultrices ACS/APE dans l'enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2010-2011
27894
[
]
Circulaire 582 - Interruption de la carrière professionnelle
25174
[
]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
18758
[
]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
3336
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Arrêté royal pris en application de l'article 3 de l'arrêté royal du 28 février 1967 déterminant les positions administratives du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat
2667
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Arrêté royal relatif à la réparation en faveur des membres du personnel des administrations et des autres services de l'Etat et de certains membres du personnel des établissements d'enseignement subventionnés, des dommages résultant des accidents du travail et des accidents survenus sur le chemin du travail
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel directeur et enseignant
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO)
Enseignement
» Membres du personnel
» Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Enseignement
» Membres du personnel
» Personnel technique des CPMS et des PSE
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