- Circulaire - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle, ENCARE ABSENTEISME

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
33312
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Date d'édition
N° imprimerie
2395
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2008 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - SGCCRS
Nom du gestionnaire
Jacques LEFEBVRE (02/413 40 85 - Fax 21 54)
Personne(s) de contact
Viviane LAMBERT (02/413 40 83 - Fax 35 76)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIVEAUX
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par
35029 [08/02/2010]
Circulaire 3012 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
33461 [19/09/2008]
Circulaire 2463 - Attribution des contrôles médicaux à un nouvel organisme de contrôle - encare absentéisme - Annule et remplace la circulaire 2395 du 06/08/2008
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
18758 [22/12/1994]
Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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