- Circulaire 1612 - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, § 2 (preuves de pénurie)
(Réseau : OS)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
31233
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Date d'édition
N° imprimerie
1612
Référence
-
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGPE - DG des Personnels de l'Enseignement subventionné (AGPE - DGPES)
Nom du gestionnaire
AGPE - DGPES
Personne(s) de contact
Sylviane MOLLE (02/413 40 62 - Fax : 29 25 - sylviane.molle@cfwb.be)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC ART ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par

-

Est abrogé par
37083 [06/03/2012]
Circulaire - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, §2 (preuves de pénurie) - Rappel
(Réseau : OS)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

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