- Circulaire - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants
Date d'édition
N° imprimerie
1987
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/2007
au 30/06/2008
[ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Nombre d'annexes
23
Service gestionnaire
Cion centrale de gestion des emplois
Nom du gestionnaire
Cion centrale de gestion des emplois
Personne(s) de contact
Philippe TRUYE (02/413 29 25) - G. POLLET (38 78) - A. PANDERI (39 28)
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e)
-
Alain BERGER
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-